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Extrait - Quand l’Intelligence Artificielle révolutionne le Droit Opportunités et défis
Extraits du livre
Quand l’Intelligence Artificielle révolutionne le Droit Opportunités et défis
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Introduction

Introduction

L’intelligence artificielle, ou IA, est au cœur de nombreux débats et constitue le fer de lance de la majorité des entreprises. Il ne se passe plus une journée sans qu’une communication ne soit faite sur une nouvelle intelligence artificielle capable d’en faire plus que la précédente. De la même façon, il ne se passe pas un jour sans qu’une intelligence artificielle ne soit accusée de déficience, de déviation, de biais, d’erreur, de manque d’empathie, de racisme, autant d’attributs que l’on n’adressait auparavant qu’à des êtres vivants.

Cette IA, sous quelque forme qu’elle soit, s’insère, s’intègre de plus en plus dans nos vies privée et professionnelle. Même si parfois elle fait peur, elle devient un acteur important, voire incontournable de notre monde.

C’est dans ce nouveau monde qui se prépare qu’est apparue, au sein d’une intelligence artificielle qui stagnait un peu, la branche cognitive de l’IA qui s’appuie sur des domaines et outils tels que l’apprentissage et l’auto-apprentissage, les réseaux de neurones, la langue naturelle, les arbres de décision, la génération de textes, d’idées, d’images pour déduire des faits marquants, repérer des motifs, prédire...

L’auteur, pourquoi le livre, à qui s’adresse-t-il ?

J’ai eu ma thèse de doctorat à une époque où l’intelligence artificielle n’était pas aussi populaire qu’elle l’est aujourd’hui. Travailler sur les motifs contextuels dans les contrats de franchise (« Adaptation interactive de documents dans le contexte des transactions électroniques », LIRMM, 1999) n’était pas quelque chose d’évident. Néanmoins, ma thèse m’a permis d’aborder des aspects innovants et novateurs qui, pour la plupart, sont aujourd’hui les fondations des problématiques actuelles. Je peux citer en vrac : l’apprentissage, les vérifications syntaxiques et sémantiques, la compréhension de la langue naturelle, les agents intelligents, la recherche de motifs dans les grands ensembles de données, la vision et la reconnaissance des objets, autant de sujets, avec d’autres, qui sont abordés dans mon ouvrage Intelligence Artificielle : impact sur les entreprises et le business, publié aux Éditions ENI en décembre 2022, auquel vous pourrez vous référer si vous avez besoin d’informations complémentaires sur un sujet précis.

Je suis conférencier professionnel et donne des conférences partout dans le monde depuis...

Les conférences, les interrogations, les questions, les commentaires

La genèse de cette série sur l’impact de l’intelligence artificielle sur différents domaines professionnels vient des nombreux échanges que j’ai eus lors de mes conférences, notamment des nombreuses interrogations et réactions que suscitent mes exposés. Il est vrai que l’intelligence artificielle est une réalité dont on parle de plus en plus et qui, mois après mois, bouleverse notre façon de vivre, de penser, de voir le monde, de voir notre monde, qu’il soit privé ou professionnel. Aussi, les besoins de compréhension sont immenses.

De plus, beaucoup d’informations plus ou moins vraies sont énoncées qui soulèvent des questions tout à fait légitimes :

  • Pourquoi tout ce buzz autour de l’intelligence artificielle ?

  • Qu’est-ce vraiment l’intelligence artificielle ?

  • Qui détient la vérité ?

  • Comment ça marche ?

  • Quels sont les avantages de cette technologie ? Et ses inconvénients ?

  • Comment vais-je être impacté ?

  • Devrais-je m’en soucier ?

  • Mon domaine est-il en danger ?

  • Vais-je être remplacé ? Si oui, à quelle échéance ?

  • Serons-nous demain jugés par des machines ? Mieux représentés ?...

Les objectifs du livre

Le principal objectif de ce livre est de vous permettre de vous faire un avis sur la situation en partant de faits, de recherches effectives (qu’elles soient applicatives ou fondamentales) et de résultats tangibles qui peuvent d’ores et déjà être constatés.

J’ai voulu cet ouvrage accessible au plus grand nombre, même s’il aborde parfois des points techniques un peu plus pointus ; chacun pourra y trouver les informations au niveau qu’il le désire, ainsi que des sources d’informations fiables qui lui permettront, si nécessaire, d’aller plus loin.

Je souhaite aussi, au travers du focus mis sur le domaine du droit, que les professionnels de ce domaine s’y reconnaissent et que les sujets développés tout au long des chapitres amènent des réponses à leurs questions, mais aussi qu’ils leur permettent de mieux comprendre et d’anticiper les changements qui surviennent aujourd’hui et ceux qui surviendront à court et moyen termes.

Pourquoi le domaine du droit ?

Pourquoi, après le domaine de la santé, continuer cette série par le domaine du droit ? À divers niveaux, tous les domaines sont « touchés par la grâce » de l’intelligence artificielle ; tous les professionnels se posent des questions, souvent les mêmes, et ont besoin de réponses, de conseils, d’aide, de direction. Il nous a semblé que les acteurs du juridique étaient aujourd’hui plus qu’hier en attente d’informations, de réponses aux nombreuses questions qui peuvent se poser autour de l’intégration de l’intelligence artificielle et de la place qu’une entité virtuelle pourrait prendre au sein d’une telle institution.

Il est important de se pencher aussi sur les outils à disposition, la sécurisation et l’utilisation des données, ainsi que les interactions entre les acteurs et les intelligences artificielles. Cela implique de parler de l’impact qu’a l’IA sur les décisions, les professions et les compétences, qu’elles soient nécessaires, émergentes ou appelées à disparaître.

Qu’appelle-t-on le domaine du droit ?

Le domaine du droit fait référence à l’ensemble des règles, des normes et des principes qui régissent les relations entre les individus, les organisations et l’État. En d’autres termes, il s’agit du cadre légal établi par les lois, les règlements et les procédures judiciaires qui définissent les droits et les obligations des personnes dans une société donnée. Le domaine du droit comprend divers sous-secteurs, chacun traitant d’aspects spécifiques de la vie quotidienne et des interactions humaines.

Lorsque nous parlons, en France, du domaine du droit, nous abordons plusieurs branches et sous-disciplines qui structurent et organisent la société. Voici quelques-unes des principales branches du droit :

  • Le Droit civil concerne les relations entre les individus et les organisations. Il couvre des domaines comme le droit de la famille, le droit des contrats, le droit de la construction, et le droit de la responsabilité civile.

  • Le Droit pénal traite des infractions pénales et des sanctions qui s’y rapportent. Son but principal est de maintenir l’ordre public et de protéger la société.

  • Le Droit commercial régit les activités commerciales et les transactions. Il englobe des aspects comme le droit des sociétés, le droit bancaire et le droit de la concurrence.

  • Le Droit du travail concerne les relations entre employeurs et employés. Il inclut des sujets tels que le contrat de travail, les conditions de travail et les droits syndicaux.

  • Le Droit administratif concerne les relations entre les particuliers et les administrations publiques. Il régit des aspects comme la légalité des actes administratifs et le droit de recours des administrés.

  • Le Droit international traite des relations entre les États et les organisations internationales. Il peut être public ou privé, englobant des sujets comme les traités internationaux et les droits de l’homme....

Évolution de l’IA dans le domaine du droit

Comme je l’ai fait pour le domaine de la santé, je vais, au travers de la chronologie ci-dessous, fournir un aperçu de l’évolution au fil des ans (voire des siècles) de l’IA, ou ce qui pourrait s’en rapprocher, dans le domaine du droit.

Avant 1956, bien que le concept d’intelligence artificielle tel que nous le connaissons aujourd’hui ne soit pas encore né, plusieurs événements et innovations ont posé les bases théoriques et pratiques qui ont permis l’émergence de l’IA et de l’automatisation.

Voici une vue d’ensemble des antécédents pertinents pour le domaine du droit.

Avant 1950 :

  • 1760 : David Hume et Emmanuel Kant ont réfléchi sur la nature de la connaissance et du raisonnement, concepts qui influencent encore les réflexions contemporaines sur la manière dont une machine pourrait imiter des capacités intellectuelles humaines.

  • 1784 : Joseph Marie Jacquard invente un métier à tisser qui utilise des cartes perforées pour contrôler le motif de tissage. Cela inaugure l’utilisation de la programmation dans les machines, une idée fondamentale pour le développement des algorithmes.

  • 1837 : Charles Babbage conçoit la « machine analytique », qui est souvent considérée comme l’ancêtre de l’ordinateur moderne. Babbage intègre la notion de programme dans sa conception, et sa machine est capable d’exécuter des opérations complexes sur des données.

  • 1842 : Ada Lovelace, souvent considérée comme la première programmeuse, écrit des notes sur la machine analytique de Charles Babbage, préfigurant le concept d’algorithmes.

De 1950 à 1959 :

  • 1950 : des chercheurs développent des systèmes de logique formelle utilisant la logique pour des applications juridiques, renforçant la capacité de l’IA à comprendre et à interpréter des textes juridiques.

  • 1955 : émergence de bases de données juridiques informatisées, comme LexisNexis et Westlaw, qui facilite l’accès aux cas et supplications légales.

  • 1956 : la conférence de Dartmouth marque le début formel de l’IA en tant que discipline. Les premiers chercheurs explorent les capacités des machines à simuler l’intelligence humaine.

De 1959 à 1989 :

  • 1960 : début du développement, dans les domaines juridiques, des systèmes d’aide à la décision, d’analyse des cas et de recherche juridique automatisée.

  • 1970 : les systèmes experts commencent à se développer, permettant de reproduire la prise de décision d’experts juridiques et de légaliser les conseils.

  • 1980 : l’essor des systèmes experts, qui utilisent des bases de règles pour simuler le raisonnement humain, est perçu comme une avancée majeure dans l’automatisation des processus juridiques.

De 1990 à 2009 :

  • 1990 : popularisation des bases de données juridiques en ligne, permettant un accès plus facile aux arrêts et aux lois, transformant la recherche juridique.

  • 1997 : l’ordinateur Deep Blue d’IBM bat le champion mondial d’échecs, montrant les capacités avancées de l’IA dans la résolution de problèmes complexes.

  • 2001 : lancement de projets de traitement du langage naturel pour analyser des documents...

Comment lire ce livre ?

La structure de ce livre se veut être une progression, néanmoins les parties et les chapitres peuvent être abordés séparément et dans l’ordre qui vous convient.

Le livre présente l’impact de l’intelligence artificielle sur le domaine du droit, qui est découpé en trois parties.

1. La première partie, l’intelligence artificielle

Cette partie décrit les aspects et les domaines de l’intelligence artificielle tels qu’ils sont connus ou perçus aujourd’hui, comment ils se combinent et interagissent avec les métiers d’aujourd’hui et de demain.

Un chapitre est consacré à la donnée dans le domaine du droit et à sa sécurisation. La donnée est aujourd’hui polymorphe : nous verrons les formes qu’elle peut prendre ainsi que les risques associés.

J’aborde ensuite la transformation digitale des organismes juridiques et les aspects, avantages, contraintes liées à cette transformation.

Je présenterai ce que sont les intelligences artificielles génératives et comment elles sont et peuvent être utilisées par les professionnels du monde juridique.

Le chapitre sur le biais dans l’intelligence artificielle nous permettra d’aborder ce que sont des données ou des programmes biaisés, et comprendre comment ceux-ci peuvent générer des problèmes et altérer...

En bref

Notons que ce que nous voyons aujourd’hui, et que je décrirai dans ce livre (la montée de l’intelligence artificielle, le volume croissant des données traitées, le remplacement des humains par des machines, l’implication de plus en plus forte des systèmes dans nos vies, etc.) n’était absolument pas envisageable il y a quelques années. Ce qui était pure science-fiction devient réalité, envahit notre quotidien et bouleverse nos vies privées et professionnelles.

Néanmoins, le fait le plus marquant, ce qui est le plus extraordinaire dans ce changement, c’est sans nul doute la rapidité à laquelle s’effectue cette transformation.

Le but de ce livre n’est pas de substituer aux professionnels et experts du monde du Droit, je n’en ai ni les compétences ni l’intention, mais plutôt d’amener un éclairage sur l’utilisation des intelligences artificielles et des outils qui lui sont associés, évaluer l’impact que l’introduction des intelligences artificielles aura sur le domaine et faire un état des lieux des professions qui sont amenées à changer subtilement ou drastiquement du fait de cette transformation.

Bien qu’aujourd’hui, aucune machine ni système doté d’une artificielle générale (« Superintelligence »)...

Sources et références